Règlement intérieur d’Aquario-Passion

Bonjour,

 

Voici le règlement intérieur de l’association. Bonne lecture!

 

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association : Aquario-passion, sise à Maison des associations, 288 Chemin de St Claude, 06600 Antibes, et dont l’objet est le développement de l’Aquariophilie et de la terrariophilie par tous les moyens qui lui semblent adaptés.

Le présent règlement intérieur est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 

Titre I – Membres

Article 1er : Composition

L’association Aquario-passion est composée des membres suivants :

Membres d’honneur ;

Membres adhérents…..

Etc. …..

 

Article 2 : Cotisations

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils décident de s’en acquitter de leur propre volonté.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle selon leur choix (Individuel, Couple, Famille)

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par: le conseil d’administration (CA), dans le respect de la procédure suivante :

Vote à la majorité des membres du CA et proposition à l’Assemblée générale précédant la nouvelle année.

Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association (ou en espèces) et versée avant le dernier trimestre de l’année en cours.

La cotisation versée dans le dernier trimestre ne sera considérée comme valable que pour l’année à venir et ne donne pas droit aux avantages de l’année en cours.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.

 

Article 3 : Admission de nouveaux membres

L’association Aquario-passion a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :

– Remplir le bulletin d’inscription

– Acquitter le montant de la cotisation choisie

– Dans la mesure du possible être parrainé par un membre actuel d’Aquario-passion (par expérience cela limite les divers problèmes).

 

 

Article 4 : Exclusion

Conformément à la procédure définie par l’article 8 des  statuts de l’association Aquario-passion, seul le CA peut déclencher une procédure d’exclusion (éventuellement sur proposition d’un membre de l’Association).

Celle-ci doit être prononcée à la majorité du CA,  après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d’exclusion est engagée.

Si l’exclusion est prononcée, une possibilité d’appel est offerte au membre concerné devant les membres de l’Association réunis lors d’une des réunions ordinaires (Vote à la majorité des présents).

 

 

Article 5 : Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au Président.

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

 


 

 

Titre II Fonctionnement de l’association

Article 6 : Le conseil

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, le conseil a pour objet de diriger l’association et de faire des propositions pour l’animation de celle-ci.

Il est composé de 3 à 12 membres élus à assemblée générale qui clôture l’année précédente et débute la nouvelle…

Les réunions du Conseil d’administration sont ouvertes aux membres qui désirent y assister, mais sans prendre part aux votes (leurs remarques seront prises en compte).

Modalités de fonctionnement : Réunion au moins trimestrielle sur convocation du secrétaire accompagnée d’un ordre du jour.

 

Article 7 : Le bureau

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association, le bureau a pour objet d’appliquer les décisions du CA.

Il est composé au minimum :

–         d’un Président

–         d’un Secrétaire

–         d’un Trésorier

Modalités de fonctionnement : par les moyens qui lui semblent adaptés.

 

Article 8 : Assemblée générale ordinaire

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Conseil d’administration.

Seuls les membres à jour de leur cotisation sont autorisés à participer.

(Des personnes extérieures à l’association peuvent y participer, mais sans droit de vote.)

Ils sont convoqués par courrier (poste ou électronique) au moins 15 jours avant la date.

Le vote s’effectue à main levée à la majorité des présents et représentés (ou par bulletin secret si cela est demandé par au moins un membre).

 

Article 9 : Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur proposition du Conseil d’administration (quota non atteint, modification essentielle des statuts, situation financière difficile, demande d’un membre, etc.).

Tous les membres de l’association sont convoqués suivant la procédure de l’article 8 ci-dessus.

Le vote se déroule suivant les modalités de l’article 8 ci-dessus.

 

 

Titre III Dispositions diverses

 

Article 10 : Modifications du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le Conseil d’administration conformément à l’article 23 des statuts de l’association….

Il peut être modifié par le CA sur proposition d’un membre suivant la procédure suivante….

-Vote à la majorité des présents lors d’une réunion ordinaire de tous les membres (plusieurs dans l’année).

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par courrier (poste ou électronique) sous un délai de15 jours suivant la date de la modification.

 

Article 11 : règlement pour indemnisation des déplacements organisés par l’association

Un règlement est établi par le Conseil d’administration et joint en annexe

 

 

 

 

 

 

Titre IV  Le Local

Article 12 : Gestion du local

Le local est administré par un ou plusieurs responsables qui ont seuls le droit de prêter ou « fouiller » dans le matériel stocké. (Sauf délégation sous leur responsabilité).

Plusieurs membres identifiés ont les clefs pour pouvoir entretenir les bacs ou faire les permanences.

Il y a des responsables de bacs qui ont seuls le droit d’intervenir dans ceux dont ils sont responsables (Sauf délégation sous leur responsabilité ou cas d’urgence).

Les « coulisses » des installations ne sont accessibles que par les membres ayant la clef du local

Les ouvrages de la bibliothèque sont prêtés avec caution uniquement par le responsable de la permanence (si le responsable de la bibliothèque est absent).

……………………….

 

Le…27 Février 2013 à Antibes.

 

A noter : le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s’y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté.

 

 

Version téléchargeable du document:

réglement_interieur

 

Ce contenu est restreint aux membres. Si vous êtes un utilisateur enregistré, connectez vous. Les nouveaux utilisateurs peuvent s'enregistrer ci-dessous.

Connexion pour les Utilisateurs enregistrés
   
Nouvel Utilisateur?
*Champ requis
%d blogueurs aiment cette page :